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Accidents du travail et maladies professionnelles

Au-delà de l'enjeu humain, la sinistralité AT/MP pèse directement sur les cotisations de l'entreprise. La prévention est le meilleur investissement.

De quoi parle-t-on ?

Un accident du travail survient par le fait ou à l'occasion du travail. Une maladie professionnelle est une pathologie contractée du fait de l'activité, généralement reconnue via les tableaux des maladies professionnelles (les TMS et les RPS en représentent une part croissante).

Les obligations de l'employeur

•Déclarer tout accident du travail à la CPAM dans les délais légaux.
•Tenir un registre et analyser les causes.
•Mettre à jour le DUERP et le plan d'action.
•Mettre en œuvre des mesures de prévention.

Prévention et coût

Le taux de cotisation AT/MP dépend de la sinistralité de l'entreprise : moins d'accidents et de maladies = cotisations allégées. Investir dans la prévention (ergonomie, RPS, bien-être) a donc un retour économique direct.

Questions fréquentes

Les RPS peuvent-ils être reconnus en maladie professionnelle ?

Certaines pathologies psychiques peuvent être reconnues d'origine professionnelle au cas par cas, même si elles ne figurent pas toutes dans les tableaux. La prévention des RPS reste une obligation.